Mentions légales
Informations légales relatives au site Occasion Remorque.
Dernière mise à jour : 2 juillet 2026
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations légales concernant l'éditeur et l'hébergeur du site Occasion Remorque.
Éditeur du site
- Éditeur : Kirokai LLC
- Forme juridique : Limited Liability Company de droit du Wyoming (États-Unis)
- Adresse du siège : Coffeen Avenue, Sheridan, Wyoming 82801, États-Unis
- Directeur de la publication : Kirokai LLC
- Contact : contact@occasion-remorque.fr
- Occasion Remorque est une marque exploitée par cette société.
Hébergement
- Hébergeur : Vercel Inc.
- Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site : vercel.com
- Base de données : Supabase.
Propriété intellectuelle
La marque « Occasion Remorque », le logo, la charte graphique et les contenus éditoriaux du site sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les photographies et descriptions publiées dans les annonces demeurent la propriété de leurs auteurs.
Responsabilité
Occasion Remorque agit en qualité d'hébergeur d'annonces déposées par ses utilisateurs et met en relation acheteurs et vendeurs. L'éditeur ne peut être tenu responsable du contenu des annonces ni du déroulement des transactions conclues entre membres.
Signalement de contenu
Tout contenu illicite peut être signalé via le bouton « Signaler » présent sur les annonces ou via la page de contact, afin d'être examiné et, le cas échéant, retiré.
Droit applicable et juridiction
Les présentes sont régies par le droit de l'État du Wyoming (États-Unis), à l'exclusion de ses règles de conflit de lois. Tout litige relatif à leur validité, leur interprétation ou leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux du comté de Sheridan, Wyoming.